TITRE VI: LES COTISATIONS

Article 18 : Les membres adrents (effectifs) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fixé en chaque début d’exercice par le conseil dadministration. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 60 euros par an pour les anciens et 120 euros pour les nouveaux. Cette cotisation est exigible à chaque début de cycle d’exercice dans un délai bien défini par le CA.

En cas de nonpaiement des cotisations qui incombent à un membre, le conseil dadministration envoie un rappel par lettre ordinaire, par courriel ou encore par simple interpellation verbale. Si dans le mois du rappel qui lui est adressé, le membre na pas payé ses cotisations, le conseil d’administration peut le considérer comme démissionnaire doffice. Il notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire ou électronique. La décision du conseil d’administration peut être irrévocable.

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