CHAPITRE 5 :SANCTIONS ET GESTION DE LA DISCIPLINE

Article 32 : Des généralités liées à la discipline

1. A la veille et surtout avant le début de chaque activité programmée du César, une vérification des membres pouvant y participer doit être faite par la COD à partir de toutes les informations venant de la part des autres cellules et du CA.
2. Un membre qui ne remplit pas les toutes les conditions de conformité n’est pas prioritaire dans la sélection des membres devant participer à une activité.
3. Les membres du staff administratifs pendant leurs prises de fonctions doivent prendre l’engagement de participer au minimum à 50% des activités au courant d’un mois.

Article 33 : De l’ordre du jour des rencontres hebdomadaires

L’ordre du jour des rencontres hebdomadaires (deux-zéro du dimanche) des membres est établit ainsi qu’il suit.

• Pour la période d’été : (Avril – Septembre)

09h 00 min – 09h 30 min. Arrivée des membres.

09h 30min – 10h 00 min. Séance d’échauffement et étirements. (Obligatoire)

10h 00 min – 10h 15 min. Constitution des équipes pour le deux-zéro.

NB : les membres d’honneur et les présidents du CA sont prioritaires dans le choix des joueurs à condition qu’ils soient présents avant le début des activités. A moins que ces derniers ne déclinent ces priorités pour des raisons personnelles.

10h 15 min – 10h 25 min. Mises aux points par le staff (Briefing et Etats disciplinaires).

10h 30 min. Début de la première partie du deux-zéro.

11h 30 min. Fin de la première partie. Pause. (Remplacements et rafraichissements)

Attention : A chaque mi-temps, le choix des joueurs se fait de la même façon qu’au début. Il est obligatoire de faire jouer les 3/4 des membres remplaçants aptes à jouer, le reste se fait après 25min de jeu de la deuxième partie. Les membres sympathisants vraiment actifs au sein du cercle auront du crédit auprès du staff administratif, mais ne pourront pas être prioritaire sur les membres effectifs en règle. Les membres punis peuvent jouer 25 à 50 min du match en cas de nécessité.

11h 40 min. Début de la deuxième partie du deux-zéro.

12h 40 min. Fin de la deuxième partie. (Finalisation des rapports et rafraichissements)

Attention : En fonction d’un nombre élevé de joueurs, la CSC peut décider de rallonger la durée d’une ou des deux parties du deux-zéro sans que l’une des parties n’excède les 90 minutes.

12h 45 min – 13h 00 min. Retour au calme (Etirements et stretchings). (Obligatoire).

13h 10 min. Début de la séance de discussions et annonces (Débriefing). (Obligatoire)

13h 30 min. Fin de la séance de discussions et annonces (Débriefing).

(Rafraichissements éventuels)

13h 30 min. Petite détente possible et départ éventuel des membres pour un moment de détente gastronomique à un lieu bien choisi librement.

N B: Cette dernière activité n’est pas obligatoire

• Pour la période d’hiver : (Octobre – Mars)

1. Le programme reste le même. Néanmoins il est décalé de trente (30) minutes.
2. En clair, l’arrivée des membres se fera entre 09h 30 min – 10h 00 min.

Attention !!! En cas de force majeure, les horaires d’hiver et d’été peuvent être modifiés pour le bon déroulement des activités.

Article 34 : Des règles de jeux lors des rencontres du 2-zéro

1. Pour le moment, les rencontres hebdomadaires du 2-zéro sont essentiellement footballistiques.
2. L’arbitre du match reste le seul maitre sur le terrain. Toutefois, il suivra l’ordre imposé par la CSC en ce qui concerne la durée de jeu
3. En fonction de la nature des cages de buts, nous distinguerons deux compétitions au courant d’un exercice ; Le CESAR 2 ZERO (Grandes cages de buts) et le  CESAR 2 ZERO MINI (petites cages de buts)
4. Les statistiques des rencontres seront bien distinguées du fait qu’il s’agisse des petites ou grandes cages de buts
5. Dans le respect des dispositions de l’article 33 de ce présent RI, les règles de jeu utilisées seront dépendantes du style de cages de buts utilisées.

Grandes cages de buts :

Dans ce cas, les règles de jeux épousent entièrement celles de la FIFA à l’exception des remplacements et des sanctions infligées en cas de fautes et comportements anti-sportifs.

Petites cages de buts :

• Outre l’application des lois de jeu de la FIFA, voici quelques modifications propres au césar.
• Pas d’existence de hors-jeu
• Pas de penalty en cas de faute dans la zone considérée comme surface de réparation.
• En cas de faute de main grossière aux abords de la cage de buts, l’arbitre peut valider le but, s’il estime que sans la main, le ballon serait rentrée dans la cage.
• Pas de mauvaise rentrée de touche. Celle-ci peut même se faire directement par le pied.
• En cas de coup franc, l’arbitre décide seul de la distance à établir entre le ballon et la barrière de défense.
• En cas de coup de pied de coin, le ballon peut être joué à partir de n’importe quel point de la ligne de but, à condition que la distance entre le ballon et le poteau de la cage de buts soit au minimum égale à la moitié de la distance entre le poteau de la cage de buts et le poteau de coin.

Article 35 : De la création d’un conseil de discipline

1. En cas de récidive, ou de cas d’indiscipline non prévu par le présent ROI, un conseil de discipline pourra être initié par la cellule d’organisation et de discipline pour statuer sur des faits exposés. Ce conseil réunira la COD. La présence des membres d’honneurs sera aussi souhaitée.
2. Un membre sanctionné peut faire appel d’une décision du conseil de discipline après du staff administratif.

Article 36 : De l’application et du respect du règlement d’ordre intérieur

Le Staff administratif exécutif est l’organe disciplinaire suprême de CESAR. A ce titre, il veille avec l’aide de la COD, au respect des statuts et à la stricte application du règlement intérieur du Cercle.

Article 37 : Des domaines d’application du règlement d’ordre intérieur

La discipline et les sanctions se notifient lors des évènements suivants :

• REUNION  DU STAFF
• 2–ZERO DU DIMANCHE
• EVENEMENTS SPECIAUX ET SORTIES DU GROUPE (Tournois, soirées, voyages, visites, excursions…)

Article 38 : Des sanctions ordinaires des membres du Staff administratif

1. Le retard de chaque membre de Staff administratif à une réunion ordinaire du Staff administratif est constaté (15) minutes après l’heure de début de la réunion et est passible d’une sanction de un (1 euro) toutes les (30) minutes.
2. L’absence est constatée après la fin de la réunion du Staff administratif ; à savoir lorsque les points inscrits à l’ordre du jour sont épuisé (Excepté l’éventuelle collation) et est passible d’un avertissement et simple rappel à l’ordre
3. Les cas de maladie, non présence dans la ville (voyage) et de nécessité de service font exception à la règle. Toutefois, les justifications devront parvenir au censeur avant les notifications des sanctions ou au plutard 24 h après celles-ci.
4. Toutes autres raisons évocables et pouvant justifier une quelconque absence de la part d’un membre du Staff administratif ou non feront l’objet de proposition d’étude par la COD à soumettre à l’appréciation du conseil d’administration(CA).
5. Toute prise de parole sans autorisation du président de séance pendant une séance de réunion du staff est passible d’un avertissement verbal.
6. Toute réception téléphonique (appels, sms, réseaux sociaux et autre…) sans autorisation pendant une séance de réunion du staff est passible d’un avertissement verbal.
7. Toute injure flagrante envers un membre pendant une séance de réunion du staff est passible d’une convocation au sein du conseil de discipline
8. Toute absence de cotisation pour l’apéritif pendant une séance de réunion du staff, ledit membre dispose d’un mois pour s’acquitter de sa dette ; passé ce délai, il est considéré comme n’étant plus en règle.
9. Les rapports d’activités des cellules doivent être déposés au plutard deux (02) semaines à compter de la date de la dernière réunion.
10. Toute absence de rapport de cellule pendant une séance de réunion du staff est passible d’un (01) match de suspension. La sanction est applicable pour tous les membres de la cellule.

Article 39 : Des sanctions ordinaires des membres effectifs

1. L’absence au 2-zéro n’est pas punissable car la présence aux activités ordinaires du César n’est pas obligatoire.
2. Le retard à une activité pour chaque membre est constaté cinq (05) minutes après l’heure de début de celle-ci et est passible d’une sanction administrative qui exclut le membre de la liste des prioritaires à l’activité en question.
3. Le refus de participer à l’installation du matériel à une activité est passible pour chaque membre d’une sanction administrative qui exclut le membre de la liste des prioritaires à l’activité en question.
4. Le refus de participer à séance d’échauffement et étirements (Obligatoire) à une activité est passible pour chaque membre d’une sanction administrative qui exclut le membre de la liste des prioritaires à l’activité en question.
5. Le refus d’effectuer des tâches permettant la bonne marche d’une activité est passible pour chaque membre d’une sanction administrative qui exclut le membre de la liste des prioritaires à l’activité en question. Il s’agit entre autre du remplissage des documents administratifs, du ramassage des ballons, de la participation aux actes d’hygiène et salubrité, et du contrôle du matériel pendant que les responsables directs de ces tâches sont en plein dans l’activité. Nous signalons en outre que le ramassage des ballons se fait à tour de rôle par les remplaçants.
6. Le refus de sortir du stade après un remplacement pendant un match est passible d’une suspension pour un (01) dimanche avec présence effective au terrain pour au moins une mi-temps de jeu.  
7. Le jet de maillot ou chasuble pendant un match et quelques soit les raisons évoquées est passible d’une suspension pour trois (03) dimanches. La présence effective au terrain n’est pas exigée. En cas de récidive, un conseil de discipline siège et les sanctions peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive.
8. Une injure flagrante envers un membre pendant un match et quelques soit les raisons évoquées est passible d’une suspension pour huit (08) dimanches.
9. La bagarre pendant une activité du César et quelques soit les raisons évoquées est passible d’une suspension pour six (06) mois. La présence effective au terrain n’est pas exigée. En cas de récidive, un conseil de discipline siège et les sanctions peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive.
10. Le retard non justifié à la séance de discussions et annonces (Débriefing) ; (Obligatoire) après le 2-zéro est passible d’une sanction imposant au membre fautif de rapporter deux palettes d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé.
11. Les fautes liées aux actes d’anti jeux lors des rencontres du deux-zéro sont l’exclusivité de l’arbitre et sont sanctionnées par des cartes jaunes et rouges. Les règlements de ces sanctions sont gérés comme suit :

    Un (01) carton jaune sanctionne une faute simple d’anti jeu et le joueur fautif reçoit un avertissement verbal.

    Un (01) carton rouge sanctionne une faute grave d’anti jeu et le joueur fautif est exclu directement du terrain pour une durée de cinq (05) minutes. Il est en outre tenu de rapporter deux palettes d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé.

    Deux (02) cartons jaunes au cours du même match ne correspondent pas à un carton rouge mais donne droit aux mêmes pénalités reçues lorsqu’un joueur reçoit un carton rouge.

12. Un joueur qui totalise à un moment donné de l’année, cinq (05) cartons jaunes se voit infliger une sanction imposant au membre fautif de rapporter deux palettes d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé.
13. Tout refus de participer à la séance de retour au calme est passible une palette d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune et d’une suspension pour un (01) dimanche avec présence effective au terrain pour au moins une mi-temps de jeu. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé
14. L’absence non justifiée à la séance de discussions et annonces (Débriefing) ; (Obligatoire) après le 2-zéro est passible d’une sanction imposant au membre fautif de rapporter quatre palettes d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé.

Attention : Les cas de maladie, non présence dans le pays, la ville (voyage subite) et de nécessité de service font exception à la règle pour autant qu’ils soient signalés au Staff administratif bien avant les notifications des sanctions ou au plutard 24 h après celles-ci.

    15.  A la fin d’une séance du deux-zéro, le capitaine de l’équipe perdante confie la responsabilité de la lessive des chasubles à un joueur (à l’exception des membres d’honneur et du président du CA) qu’il choisit selon des critères qui lui sont propres.

    16. Il est strictement interdit à un capitaine de confier la responsabilité des chasubles à quelqu’un qui s’en est occupé au moins une fois dans les 4 dernières semaines.

    17.  Le refus de s’occuper de la lessive des chasubles ou maillots après une activité du deux-zéro est passible d’une sanction de 10 (dix) euros.

    18. En cas de match nul, chaque capitaine s’occupe des chasubles de son équipe. Toutefois, il est préconisé une entente entre ces derniers avec pour but de confier les équipements à l’un d’entre eux ; ceci permettra d’éviter des désagréments dus à la dispersion du matériel.

Article 40 : Des sanctions ordinaires des membres sympathisants

Les membres sympathisants qui participent aux activités du cercle sont soumis aux mêmes sanctions que les membres effectifs.

Article 41  : Des sanctions ordinaires des membres d’honneurs

Les membres d’honneurs qui participent aux activités du cercle sont soumis aux mêmes sanctions que les membres effectifs (Excepté absences)

Article 42 : Des sanctions liées aux sorties

1. Les sanctions prévues pour les activités au sein du César s’appliquent aussi lors de celles à l’extérieur de nos installations. Toutefois, le fait que l’image du Cercle est plus écorché à l’extérieur qu’à l’intérieur, des mesures supplémentaires pourront être prises en connaissances de causes à l’encontre des fautifs.
2. Les missions au César ne sont pas obligatoires (Tournois, soirées, Voyages, Représentations aux réunions avec d’autres associations ou pouvoirs publiques, etc…) Mais dès qu’un membre en accepte une, il lui revient de tout faire pour le bon accomplissement des tâches qui lui sont confiées. Le membre qui accepte une mission et ne respecte pas ses engagements est fautif. Sa sanction sera simplement la restitution des frais lies aux dommages causés par cette négligence. Les cas de maladie, non présence dans le pays, la ville (voyage subite) et de nécessité de service font exception à la règle pour autant qu’ils soient signalés au Staff administratif bien avant les notifications des sanctions ou au plutard 24 h après celles-ci.

Article 43 : Des sanctions liées aux assistances

Le présent règlement ne prévoit aucune sanction liée aux assistances. Les obligations liées aux assistances sont définies dans le chapitre 3 du présent RIO et aux articles 18, 19, 20 et 21.

Article 44 : Des sanctions liées au matériel

1. En cas de refus d’un membre véhiculé de transporter le matériel en cas de besoin, l’intéressé recevra un avertissement verbal et sera sensibilisé sur les bienfaits d’une telle action.
2. Tout retard de matériel détenue par un membre du César et qui handicape le déroulement d’une activité est passible d’une sanction imposant au membre fautif de rapporter quatre palettes d’eau plate de vingt et quatre (24) bouteilles de ½ litre chacune. La sanction devra être exécutée au plutard le dimanche qui suit la notification à l’intéressé.
3. Toute absence de matériel détenu par un membre du César et qui handicape le déroulement d’une activité est passible d’une sanction imposant au membre fautif de rapporter une palette de jus et un casier de bière au choix.
4. En cas de détérioration, de perte de matériel ou d’indélicatesse de toutes sortes, le Staff administratif via la COD devra interpeller et surtout sanctionner les fautifs proportionnellement aux dommages causés.

Article 45 : Des sanctions extraordinaires

D’autres sanctions prises par le staff administratif via son conseil de discipline et souverainement appréciées par l’assemblée générale pourraient être prises à l’encontre des membres pour des raisons d’inconduite, de violation des statuts et du règlement intérieur. Ce sont entre autres – l’avertissement – le blâme – la suspension – la destitution.

Article 46 : Du paiement des amendes

1. Les amendes liées aux diverses sanctions des membres du staff administratif pour cas d’indiscipline sont obligatoirement payées au plus tard à la réunion mensuelle suivante. Lorsque la défaillance d’un membre est constatée, les sanctions dues sont doublées le mois prochain. Le membre est déclaré inapte aux activités du CESAR jusqu’au règlement intégral des pénalités. En cas de récidives jugées exagérées, le Staff administratif se doit de saisir l’AG pour y statuer via des résolutions prises lors d’un conseil de discipline.
2. Les sanctions imputées aux personnes physiques restent individuelles mais les sanctions imputées aux cellules devront être réglées par l’ensemble des membres de la dite cellule. Toute fois en cas de difficultés de répartition, le chef de la cellule endosse la plus grosse partie.
3. Les amendes liées aux diverses sanctions des membres lors du deux-zéro sont obligatoirement réglées au plutard le dimanche qui suit leurs notifications à l’intéressé. Lorsque la défaillance d’un membre est constatée, les sanctions dues sont doublées au prochain regroupement identique à celui lors duquel la sanction a été contractée. Le membre sera cependant suspendu de toute activité du CESAR jusqu’au règlement intégral des pénalités
4. . En cas de récidive après le paiement d’une amende, les intéressés seront suspendus des activités et la COD devra saisir le Staff administratif pour statuer via des résolutions prises lors d’un conseil de discipline.