CHAPITRE 4 : FONCTIONNEMENT ET GESTION ADMINISTRATIVE

Article 22 : Du membre

  1. Le membre est tenu au respect de tout autre membre. L’humilité doit être de rigueur dans les différents rapports humains.
  2. Chaque membre se doit respecter scrupuleusement le règlement d’ordre intérieur.
  3. Il doit respecter les décisions prises par le Staff administratif exécutif.
  4. Il doit participer personnellement le plus régulièrement possible aux assises et exprimer librement ses opinions dans le respect de l’ordre du jour.

Article 23 : Du vote

  1. Le vote pour toute résolution est uninominal et majoritairement simple. En cas d’égalité de voix, celle du président du CA l’emporte.
  2. Le vote des administrateurs est un scrutin de liste, majoritairement simple et secret.

Article 24 : Des conditions d’éligibilité

  1. Le scrutin pour les élections des membres du conseil d’administration étant par liste de (cinq) 05, les différents membres d’une liste devront remplir les conditions suivantes :
  2. Résider en Belgique
  3. Avoir au moins un an d’ancienneté au sein du Cercle
  4. Toutefois, les listes devraient se rassurer que les potentiels Président et Trésorier devront avoir au moins deux ans d’ancienneté au sein du Cercle

Article 25 : Des conditions d’électeur.

Seuls les membres ayant au moins un an d’activité au sein du Cercle sont habiletés à voter. Ceci n’est valable que pour les élections des membres du CA.

Article 26: Des absences de candidatures

  1. Le travail pour le Cercle étant bénévole, le cumul des postes est permis.
  2. Une liste ne sera autorisée à participer aux élections du CA que si elle contient au moins quatre (04) membres. Toutefois, en cas de forces jugées majeures, une exception peut être faite à condition que les mesures prises soient provisoires.

Article 27 :De la vacance à un poste

En cas de vacance d’un poste du CA pour des raisons d’indisponibilité, de départ en milieu d’exercice etc., le Staff administratif lance un appel à candidature et complète le CA avec le membre de son choix, tout en le soumettant à la validation de l’AG.

Article 28 : De la passation de service

La passation de service a lieu pendant la réunion hebdomadaire du mois qui suit les élections. Les membres élus sont par conséquent installés et jouissent dès lors des avantages (non pécuniaires) et inconvénients liés aux postes.

Article 29 :De la Constitution du staff administratif

D’après l’article 41 de nos statuts, le CA qui a le pouvoir de représenter lASBLlègue la gestion quotidienne de lassociation et la représentation afférente à celleci, avec lusage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs cellules(s) constituant le Staff administratif (Cf. ANNEXE 1) et, composé(s) dune ou plusieurpersonne(s), administrateur(s), membre(s) ou membre(s) du personnel. Sils sont plusieurs, le conseil dadministration détermine sils agissent individuellement, conjointement ou colgialement. Ainsi donc, après l’élection du CA., celui-ci procède via son président à la nomination des chefs de cellules. Les autres membres chargés de la gestion quotidienne sont nommés par le CA sur proposition des chefs de Cellules

Article 30: Des attributions des membres du staff administratif

Les attributions des membres du staff administratifs sont définies en ce qui concerne le CA dans les statuts.

Pour ce qui est du cas des chefs de cellules et des membres chargés de la gestion quotidienne, une « police de fonctionnement » sera établi, dans lequel seront bien détaillées les différentes attributions et les modes de fonctionnement inter-cellules mais surtout intra-cellules.

Article 31 : Le droit de véto du président du CA.

L’AG via le staff administratif de l’association confère au président du CA les pouvoirs discrétionnaires relatifs à la gestion des cas sociaux (Personnes en situations difficiles ayant des difficultés à s’acquitter des frais de cotisation et nécessitant des moratoires). Toutefois, des limites lui seront imposées afin d’éviter toute connivence avec des tiers ou impartialités quelconques envers des tierces personnes.

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