CHAPITRE 2 : CAISSES ET GESTION DES FINANCES

Article 12: Des différentes caisses et de la dépendance des caisses

Le CESAR comporte en son sein :

  • Une caisse « Fonctionnement« .
  • Une caisse « projet« .
  • Une caisse « solidarité« .
  • Une caisse « Assistance »

 Les caisses sont indépendantes les unes des autres.

Article 13 : De la caisse « Fonctionnement« 

Comme son nom l’indique, c’est la caisse destinée au fonctionnement de l’asbl.

Les fonds destinés au Fonctionnement sont :

  • Les cotisations annuelles des membres.
  • Les sanctions.
  • Les amendes.
  • Les dons des membres.
  • Les dons de tierces personnes ou sociétés.
  • Les subsides éventuels.

Article 14 :De la caisse « projet« 

  1. La caisse projet est une réserve sémi-volatile d’argent, car elle est en effet ouverte à chaque début de projet et se referme directement après l’exécution du projet.
  2. La caisse projet recevra les contributions des membres au taux fixé par une concertation dans une commission chargée de l’étude du projet et l’ensemble des autres membres du Cercle et ceci sous la supervision du staff administratif.
  3. Le Staff administratif mettra sur pied, au moment opportun, une commission chargée de l’étude de projet.

Article 15: De la caisse « solidarité« 

  1. La caisse solidarité est une caisse de secours pour la caisse assistance. Les droits et obligations liées à cette caisse sont définis en chaque début d’exercice en cas de nécessité car en effet son existence ne sera pas obligatoire.
  2. Pour cette caisse, il pourra être défini un montant forfaitaire de cotisation hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle par membre, pour prévoir des éventuels cas d’assistances ou évènements à gérer.

Article 16 : De la caisse « assistance ».

  1. La caisse assistance est une réserve volatile d’argent, car elle est en effet ouverte à chaque assistance en début de réunion ordinaire et se referme directement après la remise des fonds au bénéficiaire.
  2. Elle reçoit des sommes d’argent venant des « mains levée » effectuées séances tenantes suite aux évènements nécessitants une assistance. (une main levée est une aide volontaire en nature ou en argent qu’on offre pour soutenir une personne ou une action)
  3. En cas de situations extrêmes (Maladie grave, décès ou catastrophe naturelle frappant un membre, la caisse de fonctionnement du CESAR peut agir en guise de complément aux sommes recueillis lors de la « main levée ».
  4. Le bénéficiaire d’une assistance recevra les fonds en pleine séance s’il est présent ou alors par le biais d’un autre membre (mandataire) qu’il aura au préalable désigné par téléphone ou par mail auprès du Staff administratif .

Article 17 : De la gestion des opérations financières

  1. Un compte sera ouvert au nom du CESAR-ASBL
  2. Les modalités d’ouverture et de fonctionnement de ce compte dépendront des réalités liées à l’organisme bancaire choisi et à la politique de fonctionnement du CESAR-ASBL.

(Le reste des articles restent en cours d’élaboration)

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